Mentions légales

Dernière mise à jour : 30 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site lemansoin.ch est édité par :

Raison sociale :
LémanSoin (raison individuelle)
Responsable :
Maxime Maadoune-Meloni
Statut :
Raison individuelle en cours de création
Adresse :
Rue de l'Ale 7, 1003 Lausanne, Suisse
N° IDE :
En cours d'attribution

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Maxime Maadoune-Meloni, responsable de LémanSoin.

3. Hébergement

Le site lemansoin.ch est hébergé par un prestataire d'infrastructure cloud établi aux États-Unis, dont les serveurs web sont situés en Europe (région Francfort, Allemagne). Les emails envoyés depuis le formulaire de contact sont traités par un prestataire établi aux États-Unis, dont les serveurs sont situés en Europe (région Irlande), puis reçus dans une boîte mail hébergée par un hébergeur suisse, à Genève.

Important : le site vitrine lemansoin.ch ne collecte aucune donnée de santé. Les réponses au questionnaire client (après la signature d'un devis) sont enregistrées dans une base de données exploitée par un prestataire établi aux États-Unis, dont les serveurs sont situés à Zurich (Suisse). Les données patients de nos clients (cabinets médicaux utilisant nos systèmes de réservation) sont, quant à elles, stockées exclusivement sur des serveurs situés en Suisse (région Zurich), conformément à la nLPD.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, code source) est la propriété exclusive de LémanSoin, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code pénal suisse.

Les captures d'écran et démonstrations présentées dans la section Réalisations illustrent des projets développés par LémanSoin à des fins de démonstration commerciale.

5. Liens hypertextes

Le site lemansoin.ch peut contenir des liens vers d'autres sites. LémanSoin n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Limitation de responsabilité

LémanSoin s'efforce de maintenir le site à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées. L'utilisateur reste responsable de son utilisation du site.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit suisse. Tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux suisses compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@lemansoin.ch.